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Arrest De La Cour De Parlement: Extrait Des Registres Du Parlement. Du 9 Mars 1764.
1764
A Paris
Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne quatre Imprimés intitulés, Le premier: Lettre d'un Docteur de Sorbonne, &c. Le second: Il est tems de parler, &c. Le troisieme: Tout se dira, &c. Le quatriéme & dernier: Examen du Mandement portant condamnation de trois Parties de l'Histoire du Peuple de Dieu, &c. à être lacérés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute-Justice; Ordonne une information sur la distribution de l'Ecrit intitulé: Instruction Pastorale, &c. faite depuis l'Arrêt du 21 Janvier 1764; & ordonne, dans huitaine, la prestation d'un serment à tous les Membres de la ci-devant Société se disant de Jesus, étant actuellement dans le Ressort de la Cour : Extrait Des Registres Du Parlement. Du vingt-deux Février mit sept cent soixante-quatre
1764
Paris
Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Imprimé ayant pour titre: Adhésion de Monseigneur l'Evêque d'Amiens, à l'Instruction Pastorale de Monseigneur l'Archevêque de Paris, sur les atteintes données à l'Autorité de l'Eglise, par les Jugemens des Tribunaux Séculiers dans l'affaire des Jésuites, communiquée à tout son Diocèse, en date du premier Février 1764, à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice : Extrait Des Registres Du Parlement. Du trois Mars 1764.
1764
A Paris
Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne deux Imprimés ayans pour titres : le premier, Nouvelles Observations &c. le second, Instruction Pastorale de M. l'Archevêque de paris, sur les atteintes données á l'autorité de l'Eglise par les Jugemens des Tribunaux Séculiers dans l'Affaire des Jésuites, à Paris 1763, contenant trois cent vingt pages, à être lacérés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute-Justice : Extrait Des Registres Du Parlement. Du vingt-un Janvier 1764.
1764
Paris
Arrest Du Parlement, La Cour Suffisamment Garnie De Pairs, Du trois Mars mil sept dent soixante-quatre, Et Procès-Verbal De Vérification Des Textes Des Assertions Cités dans l'Instruction Pastorale de M. l'Archevêque de Paris, du 28 Octob. 1763, dressé en exécution de l'Arrêt de la Cour du 23 Janv. 1764.
1764
A Paris
Remontrances Du Parlement, La Cour Suffisamment Garnie De Pairs, Au sujet de la Réponse du Roi au Parlement, concernant la convocation des Princes & des Pairs, ordonnée à l'occasion de l'Instruction Pastorale de M. l'Archevêque de Paris, du vingt-huit Octobre 1763. : Réponse Du Roi A Ces Remontrances, Et Arrestés Du Parlement / Signé, De Maupeou
1764
Éloge De Charles-Theodore Electeur Palatin : Lû dans une Assemblée de l'Académie de Mannheim, le 8 Novembre 1764 / Par M. Colini
1764
